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SAS au capital de 315 000 euros - RCS Créteil 378 255 285 (00132)

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Directeur de la publication

M. Jean-Luc AUGAUDY

Hébergeur

http://www.ovh.com/
Code APE 2620Z
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Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

Numéros d’identification unique (IDU) au registre national des producteurs

En application de l’article L.541-10-13 du code de l’environnement, CECIAA s’acquitte de ses obligations d’enregistrement au registre des producteurs et à ses obligations de déclaration de mise sur le marché auprès de eco-organismes. Les IDU de CECIAA :

• EEE : FR002607_05BFTP (Equipements électriques et électroniques)
• PA : FR002607_068YTC (Piles et accumulateurs portables)
• EA : FR002607_10RCZQ (Eléments d'ameublement)
• JOUETS : en cours (Jouets)

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Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes, l'établissement des factures et contrats de garantie. Le défaut de renseignement entraîne la non validation de la commande.

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